Régime de prévoyance et mutuelle de branche

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Régime de prévoyance collectif mis en place dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles

  1. L'accord du 9 octobre 2015 sur le régime de prévoyance et ses avenants successifs
  2. Le bulletin d'adhésion entreprises
  3. Le bulletin d'adhésion additionnel salariés  (facultatif)
  4. La notice d'information pour les salariés non cadres + la notice additionnelle
  5. La notice d'information pour les salariés cadres + la notice additionnelle
  6. Les conditions générales
  7. Les coordonnées de vos conseillers en région

Régime de complémentaire santé mise en place dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles

Pour en savoir plus : https://ccn.mutex.fr/Habillement

Vos conseillers en région

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Accord du 9 octobre 2018 sur le régime de prévoyance

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Avenant n° 1 du 13 décembre 2016

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Avenant n° 2 du 7 novembre 2017

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Avenant n° 3 du 8 février 2018

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Avenant n° 4 du 11 décembre 2018

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Avenant 1 du 11 février 2019 à l'avenant n° 2 du 7 novembre 2018

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Bulletin d'adhésion entreprise 2019

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Bulletin d'adhésion additionnel salarié 2019

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Notice d'information non cadres 1

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Notice d'information non cadres 2

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Notice d'information cadres 1

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Notice d'information cadres 2

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Conditions générales

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